LE
RISQUE :
Risques de destruction, totale ou partielle, des travaux
de construction immobilières ou des ouvrages
permanents, ainsi que les défauts qui menacent
la solidité et la sécurité de
l'ouvrage.
LA COUVERTURE :
GARANTIES DE BASE :
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Responsabilité
Civile pouvant incomber aux assurés aux
termes des articles 554 et 555 du code civil.
(l'architecte et l'entrepreneur sont solidairement
responsables pendant dix -10- ans) ; |
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Les
frais de déblaiement découlant des
sinistres garantis ; |
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Responsabilité
Civile pouvant incomber aux assurés aux
termes des articles 124 et suivants du code civil
en raison des dommages corporels, matériels
et immatériels causés aux tiers
et au propriétaire de l'ouvrage à
la suite d'un sinistre garanti. |
GARANTIES COMPLEMENTAIRES :
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| Garantie
"Etanchéité" pour des
travaux de revêtement, cuvelages, cuves
et réservoirs étanches. |