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LE RISQUE :
L'assurance Responsabilité Civile Professionnelle
ou "RCP" est destinée à vous
couvrir et vous protéger, dans le cadre de vos
activités en BTPH, en agissant en qualités,
soit de Concepteur, Chargé d'études techniques,
Réalisateur ou Maître d'oeuvres contre
les répercussions et conséquences pécuniaires
de sa responsabilité civile qui se trouverait
engagée envers un tiers en raison de dommages
corporels, matériels ou immatériels résultant
de fautes professionnelles ou involontaires commises
par vous, durant ou à l'occasion de toute opération
intellectuelle ou matérielle entrant dans le
cadre de son activité.
LA COUVERTURE :
Ainsi,
sont couverts par la CAAT tous les dommages d'ordre
corporel, matériel ou immatériel envers
lesquels vous êtes reconnu responsable, en vertu
du droit commun, lorsque ces dommages ont pour fait
générateur, entre autres :
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Une
faute, erreur, omission ou négligence commises
dans l'exercice de vos activité ; |
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Un
vice de conception des ouvrages et travaux ; |
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Un
vice de réalisation ou de montage des ouvrages
etc... |
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