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Vous recherchez des protections contre les conséquences
des dommages que vous pourriez causer à autrui et aux
marchandises qui vous sont confiées.
Notre solution : ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
DES TRANSPORTEURS DE MARCHANDISES PAR VOIE TERRESTRE (R.C
VOITURIER)
LE
RISQUE :
Sont garanties les conséquences pécuniaires
de la responsabilité civile de l'assuré en raison
des dommages et/ou pertes matériels subis par les marchandises
transportées, à titre onéreux sur les
véhicules désignés aux conditions particulières.
Sont également garantis les frais raisonnablement exposés
dans le but d'éviter ou de limiter les préjudices
éventuels couverts par la présente police.
La garantie est acquise durant tout le temps où les
marchandises sont sous la responsabilité de l'assuré
agissant en qualité de transporteur public de la marchandise
y compris les opérations de chargement et de déchargement
si celles-ci sont contractuellement à sa charge.
Toutefois, les séjours dans les magasins ou entrepôts
sont limités à (8) jours consécutifs.
Lorsque l'assuré aura déclaré être
transporteur de denrées périssables, la garantie
est étendue aux pertes et dommages matériels
subis en cours de transports ayant pour cause directe une
panne mécanique imprévisible de l'appareil frigorifique,
à l'exclusion de toute usure ou de tout défaut
d'entretien.
Accidents et vols caractérisés :
La garantie peut être exclusivement limitée aux
dommages, vols ou pertes matériels qui sont la conséquence
d'un des évènements énumérés
ci-dessous :
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Incendie,
foudre, explosion, inondation, cyclone, avalanche ; |
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Renversement
du véhicule, collision du véhicule ; |
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Bris
de châssis ou d'essieux ; |
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Ecroulement
d'ouvrages d'art, rupture de digues ou de murs, éboulement
de terrain, affaissement de route, chute d'arbre ; |
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Chute
de véhicule dans un ravin, en mer, dans un fleuve,
rivière ou lac. |
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